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Conseil communautaire

Mercredi 14 décembre 2016 à 17 heures

Salle de la CCI — CAMBES
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Ordre du jour

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1/ BUDGET 2016. Proposition de ventilation des crédits au titre du Projet Educatif Local et des USEP pour l'exercice 2016.

2/ BUDGET 2016. Modification de l'attribution de compensation Ville de FIGEAC.

3/ BUDGET 2016. Stock dynamique TP. Montants inscrits au budget 2016 et modalités de versement aux Communes concernées.

4/ BUDGET 2016. Travaux de maintenance voirie et bâtiments réalisés en régie.

5/ BUDGET 2016. Etudes suivies de travaux. Apurement des comptes 20, 21 et 23. Exercices 2013 à 2016. Dépenses d'entretien éligibles au FCTVA à compter du 1er janvier 2016.

6/ BUDGET 2016. ADMISSIONS EN NON VALEURS.

7/ BUDGET 2016. Réalisation d'emprunt pour les travaux voirie.

8/ ADMINISTRATION GENERALE. REGLEMENT INTERIEUR. Droit d'expression des élus au sein du bulletin d'information du Grand-Figeac.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Direction Enfance Jeunesse. Service Espace Jeunes. Proposition de renouvellement de la convention de mise à disposition d'un salarié de l'OIS pour assurer la responsabilité du Service.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Direction générale. Recrutement Chargé de Mission Viticulture.

11/ BUDGET 2016. Affectation des résultats et budget supplémentaire 2016. Diverses décisions modificatives.

12/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE. BAGNAC SUR CÉLÉ TRANCHE 3. Validation nouvelle enveloppe d'opération. Signature des marchés de travaux.

13/ HAUT-DEBIT. Autorisation de signature d'un procès-verbal de mise à disposition des biens avec le Syndicat Mixte Lot Numérique.

14/ TOURISME. TAXE DE SEJOUR. Adoption des tarifs applicables sur l'ensemble du territoire à partir de l'année 2017.

15/ CRECHE. Elaboration de protocoles de mise en sureté suite à circulaire ministérielle pour les crèches intercommunales. Validation des propositions.

16/ Espaces jeunes FIGEAC. Proposition de renouvellement de la convention de mise à disposition d'agents de la Ville de FIGEAC pour le fonctionnement de l'espace jeunes.

17/ AFFAIRES CULTURELLES. Mise en place d'un « Contrat Local d'Education Artistique – Résidence de Territoire » sur la période 2017-2019.

18/ PATRIMOINE. Plan de financement de la mission « Pays d'Art & d'Histoire ».

19/ ECOLES DE MUSIQUE INTERCOMMUNALES. Projet de modernisation. Validation du nouveau montant d'opération.

20/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ OPERATION CŒUR DE VILLE ET VILLAGES. LABATHUDE. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre de LABATHUDE.

B/ DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC.

21/ Questions diverses.