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Conseil communautaire

Jeudi 30 juin 2016 à 18 heures

Salle des fêtes — 46100 CAMBURAT
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Ordre du jour

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1/ SANTE. Politique du Grand – Figeac en matière de soutien aux investissements pour la création de Maisons Communales de Santé Pluriprofessionnelles.

2/ ADMINISTRATION GENERALE. Avis concernant le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale. Projet de mutualisation de services avec la Communauté de Communes Haut-Ségala.

3/ ADMINISTRATION GENERALE. MARCHES PUBLICS. Proposition d'adaptation de la délibération créant la Commission « Marché à procédure adaptée » suite à la modification législative des règles de la commande publique.

4/ ADMINISTRATION GENERALE. Proposition d'augmentation du seuil d'autorisation de signature du Président par délégation du Conseil pour les marchés voirie (travaux, fournitures.

5/ ADMINISTRATION GENERALE. Modification de représentants pour la Commune de SAINTE-COLOMBE, CAJARC et FONS au sein des commissions communautaires. Désignation d'un délégué au SMIRTOM de FIGEAC pour la Commune de CADRIEU.

6/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE. FIGEAC. Déviation d'une voie à Pech d'Etempes. Conclusion des marchés de travaux.

7/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES HERBEMOLS FIGEAC. Conclusion du marché de maîtrise d'œuvre. Travaux d'aménagement d'entrée du Parc d'activités HERBEMOLS – 1ère phase.

8/ ECONOMIE. AIDES À L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES. Dossier CHASSINT PEINTURE (Béduer).

9/ CŒURS DE VILLAGES. Adoption des périmètres cœurs de villages pour les Communes ANGLARS, RUEYRES, RUDELLE.

10/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Sollicitation de la Commune de SONNAC pour la création d'un nouvel arrêt.

11/ APPEL A PROJETS GRANDES ITINERANCES EN MASSIF CENTRAL. Programme de valorisation du Chemin de Saint Jacques Via Podiensis.

12/ TOURISME. PROJET DE VOIE VERTE / TRAIN TOURISTIQUE. Proposition d'une commande pour une mission d'assistance au lancement d'un appel à manifestation d'intérêt.

13/ VOIRIE. Construction du Centre d'exploitation ZA Herbemols FIGEAC. Etat d'avancement du projet. Conclusion d'une convention avec le Département.

14/ VOIRIE. Commune de CAPDENAC-GARE. Travaux avenue Jean Jaurès. Constitution d'un groupement de commande avec la Commune et autorisation du Président à signer les marchés de travaux.

15/ VOIRIE. Fonds de concours. Communes de MONTBRUN, LINAC, PRENDEIGNES.

16/ VOIRIE. Consultation marché de travaux investissement 2016 du secteur Nord. Autorisation du Président à signer le marché. Consultation accord-cadre matériaux voirie des secteurs Sud, Est, Centre et Ouest. Autorisation du Président à signer ces marchés.

17/ ECLAIRAGE PUBLIC. Rappel concernant les modalités financières et juridiques d'exercice de la compétence éclairage public.

18/ CULTURE. Conclusion d'un « PACTE CULTUREL » avec le Ministère de la Culture et de la Communication.

19/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Spectacle vivant. Programmation 2016/2017.

20/ ECOLE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Attribution des marchés de travaux de réhabilitation. Proposition d'avenant pour l'équipe de maîtrise d'œuvre.

21/ SPORT. DETR 2016. Mise en accessibilité et gros entretien de la piscine de FIGEAC et du stade du Moutier à LACAPELLE-MARIVAL.

22/ FINANCES. Répartition du Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).

23/ FINANCES. Etude optimisation de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE).

24/ BUDGET. Adoption des comptes administratifs 2015 et proposition d'affectation du résultat. Approbation des comptes de gestion 2015.

25/ BUDGET. Proposition de modifications d'attributions de compensation.

26/ BUDGET. Individualisation des subventions 2016 aux associations sportives.

27/ BUDGET. Diverses décisions budgétaires modificatives. Demandes de subventions exceptionnelles.

28/ BUDGET. Versement de fonds de concours communaux au Grand-Figeac dans le cadre des opérations cœurs de villages. Echéanciers de paiement pour les Communes de FELZINS et SAINT-JEAN MIRABEL.

29/ BUDGET. Création d'un budget annexe « Parc d'activité économique Quercypôle 3 ».

30/ BUDGET. Mise à disposition gratuite d'un local aux Restos du coeur à Lacapelle-Marival.

31/ BUDGET. Proposition d'harmonisation des tarifs pour la piscine de Lacapelle-Marival. Précisions concernant la piscine de Figeac.

32/ TAXE DE SEJOUR. Proposition de tarification pour l'année 2017.

33/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Avancement de grades 2016. Actualisation du tableau des effectifs.

34/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins saisonniers. Liste des emplois créés. Direction des Services Techniques. Service piscines. Service voirie. Service Bâtiments.

35/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Direction des Services Culturels. Service Médiathèque de Figeac. Transformation d'un poste d'Assistant du Patrimoine créé en 2015 suite à l'extension du service en Assistant du Patrimoine Principal de 2ème classe.

36/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL

A/ ECONOMIE. ZA RIBAUDENQUE A LACAPELLE- MARIVAL. Précisions apportées à la délibération relative à la vente du lot n°2.

B/ HAUT DEBIT. Délégation service public relative à l'exploitation du réseau radio de couverture ADSL des zones d'ombre. Adoption du rapport annuel produit par le délégataire.

C/ Multi Services de FAYCELLES. Information concernant l'installation de nouveaux locataires pour une activité de brocante.

D/ Habitat. Compte rendu de l'étude pré opérationnelle Habitat.

E/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).

37/ QUESTIONS DIVERSES.