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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 1er février 2008

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1 – PAYS EST-QUERCY. Présentation du bilan 2005/2007. Stratégie et projet de convention territoriale 2008 / 2013.

2 – COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Désignation des membres de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2008. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4 – ATTRIBUTION DE COMPENSATION PREVISIONNELLE POUR 2008. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5 – FINANCEMENT DU SERVICE DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR 2008. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6 – BUDGET 2008. Ouverture de crédits. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

7 – SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOT DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT. Avis sur des modifications statutaires. Présentation du rapport de gestion août 2006/juin 2007. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8 – QUERCYPOLE. Lotissement « La Blancardie I ». Vente du lot n° 7 à la SCI SOULERY. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

9 – QUERCYPOLE. Lotissement « la Blancardie I ». Vente du lot n° 8 au Holding NEUVESSEL (SAS ALTECH). Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10 – QUERCYPOLE. Cession du réservoir d’eau potable au Syndicat d’AEP de la Vallée du Célé. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11 – DOSSIERS DGE 2008. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12 – Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Approbation des études préliminaires. Phasage de l’opération. Adoption de l’avant-projet, de l’enveloppe et du plan de financement de la première tranche. REPORTE.

13 – SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA RANCE ET DU CELE. Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un technicien de la Communauté. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

14 – MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN DES SERVICES DE TRAINS DE LA SNCF EN GARES DE GOURDON ET SOUILLAC. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

15 – Questions diverses.

A/ ADSL « ZONES BLANCHES ». Rectification du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

B/ Emplois associatifs territoriaux de Midi-Pyrénées. Projet de création d’un poste par l’Association « Repaire des deux Vallées » à LISSAC-ET-MOURET. Avis de la Communauté. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.