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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 3 juillet 2006

à 21 h 00 - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ Remplacements de Conseillers communautaires. Modification de la composition des commissions communautaires et des délégations dans les Syndicats intercommunaux. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ STATUTS de la Communauté de Communes. Proposition de modifications.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ CONSTITUTION DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA RANCE ET DU CELE
Avis de principe de la Communauté de Communes. Sollicitation arrêté de périmètre.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’agent du patrimoine à temps non complet affecté à la bibliothèque intercommunale. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5/ MAISON DE L’INTERCOMMUNALITE – Adoption des tarifs d’utilisation des salles de réunions.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6/ Compte administratif 2005

7/ TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE – Retour de la dynamique 2006 – Versement de fonds de concours aux Communes de CUZAC et FIGEAC. Décision budgétaire modificative n°1.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8/ FINANCES. COMPTABILITE – Durée d’amortissement des subventions d’équipement et des fonds de concours. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 5 à la Société SOCAMAQ. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 6 à la SARL PMA. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 7 à la Coopérative des Producteurs de Tabac du Lot et de l’Aveyron.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

12/ QUERCYPOLE – Construction d’un central téléphonique pour la desserte en très haut débit. Attribution des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

13/ QUERCYPOLE – Aménagement d’une hélisurface. Adoption du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

14/ QUERCYPOLE – Acquisitions foncières amiables. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

15/ QUERCYPOLE – Aménagement de la première tranche. Secteur de CAMBES-Sud. Participation au Conseil Général du Lot et à la Commune de CAMBES. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

16/ QUERCYPOLE – Passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation de plateformes, voiries et réseaux tertiaires. Autorisation du Président à signer le marché. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

17/ CALFATECH – Point sur les hébergements. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

18/ CALFATECH – Marché de service pour l’animation économique et la gestion des services communs. Substitution de la SEM Lot Développement - Aménagement à l’Agence Lotoise de Développement. Cession du marché. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

19/ Opération cœur de village de CAJARC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

20/ Opération cœur de village MONTREDON – Conclusion d’un avenant au marché de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

21/ Opérations cœur de village – Lancement d’un programme d’étude cœur de village CAMBES, LENTILLAC SAINT BLAISE, SAINT PIERRE TOIRAC et MARCILHAC SUR CELE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

22/ Opération cœur de village – Lancement d’une consultation en vue de confier un marché de maîtrise d’œuvre pour les Communes de CUZAC, PRENDEIGNES et SAINT JEAN MIRABEL
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

23/ Bibliothèque Intercommunale – Commande de matériel informatique.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

24/ Réhabilitation cinéma Charles BOYER – Point sur les marchés de travaux attribués et les financements.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

25/ Fourrière – Refuge Intercommunal – Signature d’une convention de fonctionnement avec la MASAQ.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

26/ Programme de restauration des berges du Célé – 2ème tranche. Conclusion avenant n° 1.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

27/ Espace Jeunes - Antenne de CAJARC – Mise en concurrence pour un achat de matériel et de petits équipements mobiliers. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

28/ Associations sportives – Individualisation des subventions de fonctionnement pour l’exercice 2006. Versement d’une subvention exceptionnelle (décision modificative n° 2). Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

29/ Réaménagement du complexe nautique de FIGEAC – Adoption du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

30/ Questions diverses.