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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 3 octobre 2005

à 18 heures Salle des fêtes de PLANIOLES

 

1/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Choix du mobilier et équipements.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

2/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Conclusion d’un marché de service pour l’animation économique et la gestion des services communs. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Bilan financier provisoire (investissement). Budget et compte d’exploitation prévisionnels. Fixation du montant des loyers et du forfait de services.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Location d’un plateau tertiaire à l’entreprise MOBILE INTEGRATION SARL. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5/ CONSTITUTION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE « LOT DEVELOPPEMENT-AMENAGEMENT ». Participation de la Communauté de Communes au capital social.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6/ QUERCYPOLE. DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE. Déclaration de projet sur l’intérêt général de l’opération. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

7/ AMENAGEMENT DE LA MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Subvention FEDER. Modification du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES DE MARCILHAC-SUR-CELE ET LENTILLAC SAINT-BLAISE. Première tranche (éclairage public). Conclusion des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ PAYS EST-QUERCY. MISE EN PLACE DE COMMISSIONS DE TRAVAIL. Désignation des représentants de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ CENTRE CULTUREL INTERCOMMUNAL. Remplacement de deux délégués de la Communauté de Communes au Conseil d’Administration. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ CENTRE CULTUREL INTERCOMMUNAL. Inscription au dispositif régional des « pôles culturels de rayonnement ». Participation financière de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

12/ MISE AUX NORMES ET REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER. Approbation de l’avant-projet et adoption du plan de financement prévisionnel. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

13/ ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DE CAJARC. Subvention de fonctionnement complémentaire 2005. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14/ MISE AUX NORMES ET REHABILITATION DES VESTIAIRES DE LA PISCINE DE CAJARC. Définition du programme. Choix de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

15/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL – ANTENNE DE CAJARC. Adoption du mode de fonctionnement. Signature d’une convention avec l’Association les Collins Maillards. Commande de matériel informatique.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

16/ ASSOCIATIONS SPORTIVES – SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2005. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

17/ SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Fixation du montant de la redevance pour les opérations groupées de réhabilitation de l’assainissement. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

18/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Fin du contrat emploi-jeune du technicien de rivière. Création d’un poste d’agent d’entretien. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19/ Information sur les décisions prises par le Président par délégation du Conseil de Communauté : souscription de l’emprunt QUERCYPOLE. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

20 – Questions diverses.