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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 4 juillet 2005

à 20 h 30Salle des fêtes de VIAZAC

 

1 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 et affectation du résultat.

2 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2004. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3 – COMPETENCES COMMUNAUTAIRES – Proposition de modifications statutaires visant, notamment, à la définition de l’intérêt communautaire. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

4 – SYNDICAT MIXTE DE LA MAISON DE LA FORMATION – Proposition d’adhésion de la Communauté de Communes en lieu et place de ses Communes membres. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5 – COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – Modification des représentants des Communes de CADRIEU et CAMBES. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE COMMUNAUTE. MODE D’ENVOI DES CONVOCATIONS – Expérimentation de l’envoi des convocations aux réunions par courrier électronique. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

7 – QUERCYPOLE – Souscription d’un emprunt. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8 – QUERCYPOLE – Marché de travaux voirie, réseaux divers. Conclusion d’un avenant n° 1 en vue de la réalisation d’une plateforme sur le lot réservé par l’entreprise AEROFONCTIONS. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

9 – QUERCYPOLE – Installation de l’entreprise AEROFONCTIONS. Accord de principe pour l’attribution d’une aide de la Communauté de Communes au projet immobilier. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10 – QUERCYPOLE – Conclusion d’un marché de travaux pour la mise en place de surpresseurs sur la partie haute du Parc d’activités. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11 – PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – Projet expérimental de pile à combustible au propane. Participation communautaire. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

12 – AMENAGEMENT DU CŒUR DE VILLAGE DE FOURMAGNAC – Démarrage des travaux de 1ère tranche. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

13 – AMENAGEMENT DU CŒUR DE VILLAGE DE MONTREDON – 1ère tranche – éclairage public. Conclusion du marché de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14 – REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER – Désignation du coordonnateur de sécurité. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15 – MISE AUX NORMES DU CHENIL DE NAYRAC – Résultats de l’appel d’offres – Conclusion des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

16 – MISE AUX NORMES ET AMELIORATION DE LA PISCINE DE FIGEAC – Désignation du coordonnateur santé / sécurité et du bureau de contrôle technique. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

17 – NUMERISATION DU CADASTRE LOTOIS – Participation de la Communauté de Communes au Conseil Général. REPORTE

18 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Versement d’une indemnité forfaitaire de stage à Mademoiselle MASSIP. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19 – Questions diverses.