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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 4 juillet 2008

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1- COMPOSITION DU CONSEIL, DU BUREAU ET DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – modifications.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DANS LES ORGANISMES PRIVES – Conseil d’administration du Centre Culturel intercommunal. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3 – ORGANISATION DU SERVICE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES – Dissolution du SIRTOM du Haut-Célé – Adhésion de Figeac-Communauté au SMIRTOM de la Région de Figeac pour l’ensemble des Communes membres. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

4 – OPERATIONS D’INVESTISSEMENTS EN COURS – POINT SUR LES FINANCEMENTS – (pour information).
 Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5 – BUDGET – COMPTE ADMINISTRATIF. Adoption du comte administratif 2007 et approbation du compte de gestion.  Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

6 – BUDGET 2008 – Diverses décisions modificatives portant régularisations comptables et attributions de subventions.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

7 – REALISATION DU LOGO INSTITUTIONNEL, DE LA CHARTE GRAPHIQUE ET DU MAQUETTAGE DU JOURNAL DE FIGEAC – COMMUNAUTE – Conclusion d’un marché avec une agence de communication. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste de Directeur des affaires culturelles.
 Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

9 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Fixation des ratios pour les avancements de grades – Adoption du règlement intérieur (1ère partie concernant la formation). Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création de postes dans le cadre de l’avancement de grade.
 Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps complet dans le cadre du changement de durée hebdomadaire d’un agent. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12 – ZONE D’ACTIVITES DU COUQUET A CAPDENAC-LE-HAUT – Définition du programme d’extension – Conclusion d’une mission de conduite d’opération. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

13 – ZONE D’ACTIVITES DE LA ROTONDE A CAPDENAC-GARE – Programme d’extension – Désignation du maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

14 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Aide au développement de la SARL CHASSINT peinture à BEDUER. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

15 – ZONE D’ACTIVITES DE L’AIGUILLE A FIGEAC. Acquisition des parcelles nécessaires au dépôt des matériaux issus du chantier du contournement de Figeac – Sollicitation de déclaration d’utilité publique du projet global.
 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

16 -  ZONE D’ACTIVITES DE LARIVE A BAGNAC/CELE – Validation de l’avant-projet.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

17 – PROGRAMME D’INTERET GENERAL sur les Communes de BAGNAC/CELE, CAJARC, CAPDENAC-LE-HAUT, CAPDENAC-GARE et FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

18 – TRANSPORT A LA DEMANDE – Suppression d’une ligne et création d’une nouvelle ligne ADAR.
 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE

19 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Entretien des installations thermiques – Conclusion d’une mission d’assistance. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE

20 – SALLE ATMOSPHERE A CAPDENAC-GARE – Adoption des tarifs d’utilisation.
 Rapporteur : Madame Christine EXIGA

21 – Questions diverses
A- CULTURE – Accueil en résidence d’une compagnie de danse – Mise à disposition des locaux de la crèche de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Madame Christine EXIGA