Bandeau titre
 

 

Ordre du jour

Conseil de Communauté du 6 mars 2006

à 21 h 00 - Salle des fêtes de FONS

 

1/ DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2006. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ BUDGET 2006. Attribution de compensation prévisionnelle. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ BUDGET 2006. VOTE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE à verser aux Communes membres (remboursement du prélèvement aide sociale). Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ BUDGET 2006. OUVERTURES DE CREDITS sur le budget principal et le budget annexe pépinière d'entreprises.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5/ POPULATION INTERCOMMUNALE. RECENSEMENTS COMPLEMENTAIRES. Conséquences sur le mode de représentation. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6/ ADMINISTRATION GENERALE. DELEGATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE AU PRESIDENT. Loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

7/ ADMINISTRATION GENERALE. PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES PUBLICS.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

8/ MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Conclusion d'avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Conclusion de baux administratifs de location. Fixation des loyers à appliquer aux structures accueillies. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

10/ QUERCYPOLE – Acquisition foncière amiable. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ QUERCYPOLE. Aménagement d'une hélistation. Désignation du maître d'oeuvre.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

12/ QUERCYPOLE/CALFATECH. Création d'un Comité de pilotage. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

13/ QUERCYPOLE. Installation de l'Entreprise AEROFONCTIONS S.A.S. Vente du lot n° 1 aux Sociétés FRUCTICOMI et BATIMAP. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

14/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES. BAIL COMMERCIAL. Agrément de la Communauté de Communes pour le changement d’affectation du local épicerie. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

15/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES. Echoppe artisanale. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

16/ AMENAGEMENT DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE. DISPOSITIF REGIONAL D'ACCES AU HAUT-DEBIT. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

17/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE. Troisième tranche. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

18/ CHENIL DE NAYRAC : Adoption du mode de fonctionnement – Adoption du règlement intérieur - Signature d’une convention avec l’Association MASAQ : Mouvement Associatif de Sauvegarde des Animaux du Quercy.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste d'agent d'accueil de la Maison des Services Publics Intercommunaux en Contrat d'Adaptation à l'Emploi. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

20/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste d'agent d'animation qualifié non titulaire affecté à l'espace jeunes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

21/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du régime indemnitaire spécifique au cadre d'emploi des agents d'animation qualifiés. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

22/ Questions diverses.
A/ Opération Cœur de village de Planioles – Adoption d’un plan de financement globalisé - Régularisation administrative.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.