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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 12 avril 2007

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 (budget principal) et affectation du résultat.
Rapporteur : Messieurs Jean ROUSSIES, André MELLINGER.

2/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 et adoption du taux de taxe professionnelle unique.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ BUDGET 2007 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS. Récapitulatif des crédits inscrits. Rappel des conditions de versement.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ BUDGET 2007 – FINANCEMENT DU SERVICE DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5/ BUDGET 2007 – Création de budgets annexes. (Extension ZA la Rotonde CAPDENAC-GARE, création atelier-relais CAT l’Abeille ZA de l’Aiguille à FIGEAC).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

6/ BUDGET 2007 – VOTE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE à verser aux Communes membres (remboursement du prélèvement aide sociale).
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

7/ SMIRTOM DE LA REGION DE FIGEAC – Modification statutaire suite à l’adhésion de CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Représentants de la Commune de CAJARC.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. GROUPE DE TRAVAIL « JOURNAL DE LA COMMUNAUTE ». Représentants des Communes de BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Créations / suppressions de postes. Adoption du régime indemnitaire concernant ces postes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DE BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12/ MISE A DISPOSITION DE BIENS DES COMMUNES DE BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

13/ QUERCYPOLE. Central téléphonique haut-débit. Conclusion d’une convention de mise à disposition à France Télécom.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

14/ CALFATECH. Adoption du programme d’actions 2007. Sollicitation de l’aide régionale au fonctionnement des pépinières d’entreprises.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ CALFATECH. Point sur les hébergements (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil de Communauté).
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

16/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES – Local épicerie – Reconduction du bail précaire.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

17/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES – Aménagement du Parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC (Place Champollion) – Attribution des marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

18/ ETUDES CŒURS DE VILLAGES CUZAC – PRENDEIGNES – SAINT-JEAN MIRABEL. Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAJARC. Désignation de deux Conseillers Communautaires chargés du suivi du chantier.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

20/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE BAGNAC-SUR-CELE. Substitution de la Communauté de Commune à la Communes dans les contrats en cours. Sollicitation du transfert des financements.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

21/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE FELZINS. Organisation de la co-maîtrise d’ouvrage.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

22/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Extension du service.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

23/ MODERNISATION ET MISE EN RESEAU DES BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Achat d’équipement informatique, d’un logiciel de gestion des sites de BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE et mise en réseau des sites.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

24/ BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE. SITE DE CAPDENAC-GARE. Adoption du programme de construction d’un nouvel équipement et lancement de la consultation en vue de la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

25/ CENTRE CULTUREL INTERCOMMUNAL / CINEMAS. Lancement d’une étude sur la qualification juridique du mode de gestion actuelle et les perspectives d’évolution.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

26/ SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Mise en place du contrôle de l’existant. Adoption du montant de la redevance.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

27/ ADSL « ZONES BLANCHES ». Communes de FAYCELLES, LARROQUE-TOIRAC, LINAC, LISSAC-ET-MOURET, PRENDEIGNES, SAINT-PERDOUX, SAINT-PIERRE TOIRAC, VIAZAC. Résultats de la consultation auprès des opérateurs. Sollicitation des financements pour le compte des Communes. Versement d’un fonds de concours aux Communes concernées.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

28/ PUBLICATION LISTE DES MARCHES PUBLICS PASSES AU COURS DE L’ANNEE 2006.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

29/ Questions diverses.