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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 12 décembre 2005 à 18 h 30

 

 

1/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005.

2/ BUDGET 2006. OUVERTURE DE CREDITS permettant le versement d’avances de subventions aux organismes partenaires. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

3/ TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE. Correction de l’attribution de compensation compte tenu des rôles supplémentaires. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ BUDGET 2005 – VENTILATION DES CREDITS CONTRAT TEMPS LIBRE ET CONTRAT EDUCATIF LOCAL.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

5/ QUERCYPOLE – Installation de l’Entreprise AEROFONCTIONS S.A.S. – Vente du lot n° 1 à la Société FRUCTICOMI – Groupe Banque Populaire. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

6/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 3 à la SARL MCM CONSTRUCTIONS. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ QUERCYPOLE – Lancement d’un appel d’offres pour la passation d’un marché à bons de commande en vue de la réalisation de voiries et réseaux tertiaires et de plateformes. Conclusion d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8/ QUERCYPOLE – Projet de création d’une hélistation. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

9/ QUERCYPOLE – Construction d’un bâtiment destiné à recevoir les équipements de France Télécom permettant la desserte en très haut débit. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10/ QUERCYPOLE – Prestations de services en matière de communication et de conseil en architecture.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ CALFATECH – Location d’un plateau tertiaire à l’EURL Christian LEYRISSOUX. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

12/ SYNDICAT MIXTE DE LA MAISON DE LA FORMATION – Projet de modifications statutaires.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

13/ PAYS EST-QUERCY – Désignation de représentants de la Communauté de Communes dans les commissions de travail.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

14/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE CAJARC – Adoption du projet de l’opération et du plan de financement prévisionnel. Lancement de la procédure de dévolution des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ CŒUR DE VILLAGE DE FOURMAGNAC – 2ème tranche – Adoption du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

16/ CŒUR DE VILLAGE DE MONTREDON – Attribution des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17/ CŒUR DE VILLAGE DE FELZINS – Désignation du maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

18/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Adoption du programme de l’opération et lancement de la consultation en vue du choix d’un maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS. Adoption du programme de l’opération et lancement d’une consultation en vue du choix d’un maître d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

20/ SCHEMA D’AMENAGEMENT DES CŒURS DE VILLAGE- Commune de CAMBES – Modification du périmètre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

21/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Refonte du cadre d’emploi des catégories C. Modification du régime indemnitaire.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

22/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Proposition de création d’un poste d’Attaché principal.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

23/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME – Commercialisation des produits touristiques.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

24/ Questions diverses.