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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 18 juillet 2007

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1 – Personnel Communautaire – Création de postes dans le cadre de l’adhésion de BAGNAC/CELE et CAPDENAC-GARE.
Rapporteur : Martin MALVY.

2 – Personnel Communautaire – Création de postes dans le cadre de l’extension de la structure multi-accueil de FIGEAC.
Rapporteur : Martin MALVY.

3 – Personnel Communautaire – Création d’un poste d’Adjoint Administratif à temps complet et suppression de deux postes d’Adjoint Administratif ouverts à temps non complet. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

4 – Personnel Communautaire – Mise à disposition au Syndicat Intercommunal d’Electrification de FIGEAC.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

5 – Communauté de Communes; Demande d’adhésion de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT. Commande d’une étude sur les conséquences fiscales et financières. (Décision modificative n° 1). Rapporteur : Martin MALVY.

6 – Dotation de solidarité Communautaire (remboursement de l’aide sociale). Révision du montant 2007. (Décision modificative n° 2).
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

7 – Taxe d’enlèvement des Ordures ménagères – Modification du taux 2007. Rectification de l’attribution de compensation des Communes de CAPDENAC-GARE et SAINT-PERDOUX. Rapporteur : Martin MALVY.

8 - Centre culturel intercommunal – Participation communautaire au financement du poste de Directeur par intérim.
Rapporteur : Martin MALVY.

9 - Maison des Services Publics Intercommunaux. Acquisition de cimaises pour exposition. Décision modificative n° 3.
Rapporteur : Martin MALVY.

10 – Pépinière d’entreprises CALFATECH. Conclusion d’un contrat de domiciliation Société AT2D (Monsieur Stéphane PAQUOTTE).
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11 - Zone d’activités de l’Aiguille à FIGEAC. Création d’un atelier-relais CAT l’Abeille. Conclusion d’un marché de délégation de maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12 - QUERCYPOLE. Vente du lot n° 1 du lotissement « la Blancardie 2 » à la SCI SOULERY. Ajustement de la surface vendue.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

13 - QUERCYPOLE. Aménagement d’une hélisurface à caractère sanitaire et économique. Approbation du coût prévisionnel de l’opération et du plan de financement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

14 - QUERCYPOLE. Acquisition de matériel d’entretien. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

15 – Extension de la Zone d’Activités des Grands Champs à BAGNAC-SUR-CELE. Lancement d’une consultation en vue de déléguer la maîtrise d’ouvrage de l’opération. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

16 - Construction d’une bibliothèque multimédias à CAPDENAC-GARE. Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif sur délégation du Conseil. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

17 - Modernisation et mise en réseau des bibliothèques intercommunales. Achat d’équipement informatique pour les sites de FIGEAC- BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif sur délégation du Conseil. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

18 - Etude juridique relative à l’organisation des services culturels. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif sur délégation du Conseil. Rapporteur : Martin MALVY.

19 - PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature de FONS. Désignation de l’équipe de Maîtrise d’œuvre. Mise à disposition de l’immeuble à la Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

20 - PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Désignation de l’équipe de Maîtrise d’œuvre. Mise à disposition de l’immeuble à la Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

21 - Opérations cœurs de villages - Etudes à lancer : LENTILLAC-SAINT-BLAISE, MARCILHAC SUR CELE, SAINT-PIERRE TOIRAC et CAMBES.  Rapporteur : Martin MALVY.

22 - Opération coeur de village CAJARC  – Avenant au marché de travaux Cajarc : 1er tranche de travaux : Rue centrale.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

23 - Opération cœur de village FOURMAGNAC – Avenant au marché de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

24 – CAPDENAC-GARE – Lancement d’une procédure de consultation en vue de confier une mission pour l’exploitation des installations thermiques des bâtiments Halte–garderie, Office de tourisme, piscine et sa chaufferie, salle de cinéma et de spectacle Atmosphère. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

25 – Opération cœur de village BAGNAC-SUR-CELE. Adoption du programme et du plan de financement.
Rapporteur : Martin MALVY.

26 – Subventions 2007 aux clubs sportifs. Rapporteur : Martin MALVY.

27 – Réaménagement du complexe nautique du Surgié à FIGEAC - Attribution des marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

28 – Réaménagement des espaces d’accueil piscine de CAJARC – Approbation de l’avant-projet et du plan de financement.
Rapporteur : Martin MALVY.

29 – Structure multi-accueil de FIGEAC – Conclusion d’une convention de gestion avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot. Mise à disposition de l’immeuble à la Communauté de Communes. REPORTE.

30 – Questions diverses.

A/ Programme habitat – Immeuble Martial à PLANIOLES – Logement Palulos – Changement de locataire.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

B/ Convention de mise à disposition à titre temporaire et partiel du Centre culturel de FIGEAC.
Rapporteur : Martin MALVY.

C/ PISCINE DE CAPDENAC-GARE : Utilisation de la piscine de CAPDENAC-GARE par certains Collèges Publics ou Privés du Département de l’Aveyron. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

D/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES – Aménagement du Parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC (Place Champollion). Conclusion d’avenants. Rapporteur : Martin MALVY.

E/ ACTION SOCIALE – PORTAGE DES REPAS A DOMICILE. Acquisition d’un véhicule réfrigéré et adoption du plan de financement.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.