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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 18 décembre 2006

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006.

2/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006. Réduction de la subvention communautaire à l’Office intercommunal des Sports. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

3/ BUDGET - COMPTABILITE. Transfert des frais d’études imputés en section d’investissement (compte 20) vers un compte éligible au Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Modifications de composition. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5/ SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA RANCE ET DU CELE. Point sur la procédure de constitution.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. EXTENSION DE L’ENTREPRISE FIGEAC-AERO. Participation communautaire au projet immobilier. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ QUERCYPOLE. Vente du lot n° 7 à la SARL GEMAB. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8/ QUERCYPOLE. Installation de l’Entreprise PMA. Participation communautaire au projet immobilier.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

9/ QUERCYPOLE. Aménagement d’une hélisurface. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10/ QUERCYPOLE. Entretien des espaces verts et espaces communs. Mise à disposition d’un agent de la Commune de CAMBES. Lancement d’une consultation pour le gros entretien. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC – Amélioration de l’installation de chauffage. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN

12/ ENFANCE ET JEUNESSE. CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES. Signature d’une convention simplifiée d’objectifs et de financement pour 2006. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

13/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. ANTENNE DE CAJARC. Commande de mobilier.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

14/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES – Commande de travaux pour entretien du bâtiment.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE. Commune de FELZINS. Approbation du projet et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

16/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE. Commune de CAJARC. Attribution du marché de travaux. Approbation du plan de financement pour la seconde tranche. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE CUZAC – PRENDEIGNES – SAINT-JEAN MIRABEL. Organisation de la maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

18/ FOURRIERE REFUGE : Installations classées – Dossier d’autorisation. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19/ BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE. Restauration de la bible polyglotte. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

20/ ASSURANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. Proposition de mission d’audit.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

21/ SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Mise en place de la base de données pour le contrôle de l’existant. Création d’un service de traitement informatisé des données cadastrales. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

22/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’une prime pour l’accueil du public pour le poste d’agent d’accueil de la Maison des Services Publics Intercommunaux en Contrat d’Adaptation à l’Emploi. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

23/ Adhésion des Communes de BAGNAC-SUR-CELE, CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes. Institution des tarifs de régie de recettes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

24/ Questions diverses.