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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 19 octobre 2007

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ Adhésion de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ STATUTS COMMUNAUTAIRES – Proposition de modification dans le domaine du développement économique. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ Dénomination de la Communauté de Communes – Modification statutaire. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ Composition des commissions communautaires. Représentation de la Ville de FIGEAC.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5/ Emplois associatifs territoriaux de Midi-Pyrénées. Avis de la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

6/ Abonnement à l’Artothèque départementale. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

7/ Personnel communautaire : création d’une commission du personnel. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

8/ Personnel Communautaire – Adoption du  Régime Indemnitaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

9/ Personnel Communautaire – Création de postes dans le cadre de l’extension de la structure multi-accueil de FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ Recrutement d’agents non titulaires de remplacement, occasionnels ou saisonniers (délibération de Principe).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ Personnel Communautaire – Changement de durée hebdomadaire des agents de la Halte Garderie de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12/ Extension de la zone d’activités de Larive à BAGNAC-SUR-CELE. Conclusion d’un marché de délégation de maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

13/ Extension de la zone d’activités – Les Taillades – La Rotonde de CAPDENAC-GARE. Adoption du programme de l’opération. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

14/ Extension de la zone d’activités de l’Aiguille à FIGEAC - Adoption du programme – Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre – Sollicitation ZAD et DUP. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

15/ QUERCYPOLE – réflexion sur la création de locaux d’accueil d’entreprise complémentaires avec l’offre Calfatech. REPORTE.

16/ CALFATECH – Conclusion d’un contrat d’hébergement d’un an avec la SARL MOBILE INTEGRATION.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

17/ QUERCYPOLE – Cession du réservoir d’eau potable au Syndicat d’AEP de la Vallée du Célé. REPORTE.

18/ ZA de l’Aiguille à FIGEAC – extension de l’atelier-relais du CAT l’Abeille – Point sur le dossier.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

19/ Bibliothèques intercommunales – Harmonisation des horaires d’ouverture.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

20/ Bibliothèques intercommunales – Informatisation et mise en réseau – Travaux de mise aux normes des installations électriques sur le site de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

21/ Cinéma Atmosphère à CAPDENAC-GARE – Substitution de la Communauté à la Commune de CAPDENAC-GARE dans le contrat de délégation de service public. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

22/ Transport – Signature de conventions pour l’organisation et la gestion du service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes FIGEAC-CAJARC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

23/ Information du Conseil de Communauté sur la signature d’un marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments piscine, halte-garderie, salle de cinéma et de spectacle et Office de tourisme de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

24/ Prolongement du contrat d’assurance de la Communauté de Communes pour une durée d’une année supplémentaire. REPORTE.

25/ Opération cœur de village de FELZINS. Lancement de la consultation en vue de la passation des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

26/ Opération cœur de village de BAGNAC-SUR-CELE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

27/ PIG – Lancement d’un programme d’intérêt général sur les Communes de BAGNAC-SUR-CELE, CAJARC, CAPDENAC-GARE et FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

28/ OPAH – Lancement d’une procédure de consultation en vue de confier un marché de prestation intellectuelle pour l’étude et l’animation d’une opération programmée de l’amélioration de l’habitat sur le territoire de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

29/ Programme Habitat – Réhabilitation de l’ancien couvent Notre Dame du Val – LISSAC ET MOURET.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

30/ Programme Habitat – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

31/ ENFANCE ET JEUNESSE – Conclusion d’une convention d’objectifs et de financements avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

32/ ENFANCE ET JEUNESSE – Contrat Educatif local 2006/2007. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

33/ Structure multi-accueil de FIGEAC – Conclusion d’une convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot pour la gestion de l’équipement. REPORTE.

34/ Mise aux normes du complexe nautique du Surgié à FIGEAC – Marchés de travaux – Conclusion d’un marché complémentaire pour le remplacement des filtres. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

35/ Piscines intercommunales – Conclusion d’une convention de mise à disposition avec la Région Midi-Pyrénées au profit des lycées. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

36/ Diverses décisions budgétaires modificatives. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

37/ Questions diverses.