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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 22 février 2008

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ Vote du budget 2008 et adoption des taux de taxe professionnelle et de taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ Budget 2008. Récapitulatif des subventions et participations versées aux associations et organismes publics. Conditions de versement.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ Budget 2008. Vote de la dotation de solidarité à verser aux Communes membres (remboursement du prélèvement aide sociale).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

4/ Zone d’activités de l’Aiguille à FIGEAC. Programme d’extension. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement.
REPORTE

5/ Opération cœur de village BAGNAC-SUR-CELE. Autorisation du Président à signer une convention pour l’intervention de la Communauté de Communes sur le territoire communal et toutes pièces nécessaires au bon déroulement de l’opération. Autorisation du Président à signer un avenant au contrat de maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

6/ Signature de conventions avec les Maires des Communes de PLANIOLES, FAYCELLES et SAINT-JEAN MIRABEL pour la réalisation de travaux de petits entretiens sur des bâtiments de compétences communautaires.
REPORTE

7/ Opération cœur de village Commune de LENTILLAC SAINT-BLAISE. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement de la première tranche de l’opération cœur de village.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

8/ Opération cœur de village Commune de MARCILHAC/CELE. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement l’opération.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS. Approbation de l’avant-projet – Autorisation du Président à solliciter les financements – Autorisation du Président à conclure un bail emphytéotique avec la Commune de FONS pour la réalisation de l’opération.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Approbation de l’avant-projet – Autorisation du Président à solliciter les financements – Autorisation du Président à signer toutes pièces nécessaires à la réalisation de l’opération.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ Opération cœur de village – Commune de SAINT-PIERRE TOIRAC. Approbation de l’avant-projet.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

12/ Personnel Communautaire crèche de FIGEAC – Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de 1ère classe dans le cadre d’un reclassement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

13/ Personnel Communautaire crèche de FIGEAC -Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe dans le cadre d’un reclassement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

14/ Personnel communautaire. Service administration générale. Création d’un poste d’adjoint administratif à mi-temps.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

15/ Réhabilitation des espaces d’accueil de la piscine de CAJARC.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

16/ Réaménagement du complexe nautique du Surgié. Projets d’avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

17 – Questions diverses.

A/ QUERCYPOLE VENTE DU LOT A LA CCI DU LOT – Régularisation de TVA.
B/ BUDGET 2008 – Création de budget annexe. (Hôtel d’entreprises QUERCYPOLE).
C/ BUDGET ANNEXE – SPANC – Décision modificative exercice budgétaire 2007.