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Ordre du jour

Conseil de Communauté du jeudi 22 mai 2008

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ DELEGATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE AU PRESIDENT. Rapporteur : Martin MALVY.

2/ INDEMNITES DE FONCTIONS DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS COMMUNAUTAIRES.
Rapporteur : Martin MALVY.

3/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2ème CLASSE (Agent d’accueil de la Maison de l’Intercommunalité). Rapporteur : André MELLINGER.

4/ ADOPTION D’UNE INDEMNITE DE STAGE (étudiant en Master II Ingénierie des politiques territoriales).
Rapporteur : André MELLINGER.

5/ REMBOURSEMENT AUX COMMUNES DE « L’EX CONTINGENT D’AIDE SOCIALE » (dotation de solidarité communautaire) – Décision budgétaire modificative n°1. Rapporteur : André MELLINGER.

6/ DETTE COMMUNAUTAIRE – EMPRUNT GLOBALISE « MULTI PERIODE » - Option à retenir pour la période à venir. Rapporteur : Martin MALVY.

7/ BUDGET 2008 – SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE. Proposition de ventilation par Club du crédit global 2008. SUBVENTIONS AUX USEP. Rapporteur : Roland GAREYTE.

8/ REGIE PISCINES INTERCOMMUNALES – Harmonisation entre les différents établissements de la condition d’âge pour le bénéfice de la gratuité. Adoption des tarifs à compter du 1er juin 2008 pour les piscines de Bagnac-sur-Célé, Cajarc, Figeac, Saint-Sulpice, à compter du 1er janvier 2009 pour la piscine de Capdenac-Gare.
Rapporteur : Roland GAREYTE.

9/ EXTENSION DES ESPACES D’ACCUEIL DE LA PISCINE DE CAJARC – Attribution des marchés de travaux.
Rapporteur : Roland GAREYTE.

10/ MISE AUX NORMES DU COMPLEXE NAUTIQUE DU SURGIE A FIGEAC. Conclusion d’un avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Roland GAREYTE.

11/ QUERCYPOLE – CAMBES – Aménagement d’une hélisurface à caractère sanitaire et économique – Rectification du plan de financement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12/ QUERCYPOLE – CAMBES – Vente du lot n° 9 (lotissement « la Blancardie I ») et du lot n° 2 (lotissement « la Blancardie II ») à la Société LOMACO (FIGEAC). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

13/ ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE COMPETENCE COMMUNAUTAIRE. Constitution d’un groupe de travail. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

14/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH A CAMBES. Location d’une partie de l’atelier n° 1 à l’Entreprise CARDALIS. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

15/ ZONE D’ACTIVITES DE L’AIGUILLE A FIGEAC – Présentation du programme global d’extension – Approbation de l’enveloppe et du plan de financement de la première tranche à viabiliser (5 hectares). Conclusion des marchés de travaux pour l’aménagement de l’aire de stationnement Ouest. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

16/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES BAGNAC-SUR-CELE. Conclusion d’un avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

17/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES – AMENAGEMENT DU PARVIS DU MUSEE DES ECRITURES DE FIGEAC. Conclusion d’un avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville de FIGEAC et FIGEAC – COMMUNAUTE. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

18/ CULTURE – MODE DE GESTION DU CINEMA DE CAPDENAC-GARE. Reprise en régie directe. Conclusion d’une mission d’accompagnement juridique. Rapporteur : Christine EXIGA.

19/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE – TROISIEME TRANCHE. Conclusion d’un avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Jacques RAFFY.

20/ Questions diverses.