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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 23 février 2007

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – Election du 6ème Vice-Président et de 8 autres membres.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – Désignation des membres des Communes de BAGNAC-SUR-CELE, CAPDENAC-GARE, CAMBES, FONS, LISSAC-ET-MOURET, LUNAN, SAINT-CHELS, SAINT-FELIX et SAINT-PERDOUX.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DES SYNDICATS DE COMMUNES, AUTRES ORGANISMES PUBLICS ET PRIVES. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ VOTE DE L’INDEMNITE DE FONCTIONS DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5/ ATTRIBUTION DE COMPENSATION PREVISIONNELLE POUR 2007. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6/ TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Elargissement de la Communauté de Communes. Option pour un dispositif de lissage des taux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

7/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2007. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8/ BUDGET 2007. OUVERTURE DE CREDITS. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ BUDGET 2007. SOUSCRIPTION D’UNE LIGNE DE TRESORERIE. Ouverture de crédits permettant le remboursement de frais financiers. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

10/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. ENTREPRISE RATIER-FIGEAC. Financement du projet de génération artificielle des sensations visuelles et tactiles. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ ASSURANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. Conclusion d’une mission d’audit et d’assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12/ COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES. Désignation d’un membre suppléant.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

13/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES. Réaménagement du Parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC. Conclusion du marché de travaux. REPORTE.

14/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS et de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Adoption du programme de l’opération et lancement de la consultation en vue de confier une mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ Etudes cœurs de villages "Cuzac - Prendeignes - Saint Jean Mirabel » - Conclusion d’un marché pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage. REPORTE.

16/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE BAGNAC-SUR-CELE – Adoption du périmètre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE SAINT-PIERRE TOIRAC. Modification du périmètre cœur de village.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

18/ TRANSPORT A LA DEMANDE – Extension du service. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint administratif au service du secrétariat général.
REPORTE.

20/ ZONE D’ACTIVITES DE L’AIGUILLE – Création d’un atelier relais : délégation de la maîtrise d’ouvrage.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

21/ REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER  : proposition de conclusion d’avenants au marché de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.