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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 24 janvier 2005

à 20 h 30 – Salle balène à FIGEAC

 

1/ SMIRTOM de la Région de FIGEAC. Remplacement d’un délégué au Comité Syndical.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2005.

3/ BUDGET 2005 – OUVERTURE EXCEPTIONNELLE DE CREDITS permettant le versement d’avance sur subvention 2005 à des organismes partenaires de la Communauté.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ Budget 2005 – Attribution de compensation prévisionnelle. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5/ DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT 2005. Recensement des dossiers pour lesquels une aide au titre de la DGE est sollicitée. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

6/ PEPINIERE D’ENTREPRISES. Marchés de travaux – Attribution du lot étanchéité suite à la défaillance de l’entreprise titulaire. Choix du fournisseur de gaz. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ PEPINIERE D’ENTREPRISES. Lancement d’une consultation en vue de confier une mission d’animation économique de l’équipement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8/ MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Conclusion d’un avenant au lot ascenseur. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAJARC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’oeuvre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE LENTILLAC SAINT-BLAISE. 1ère tranche – Eclairage public – Adoption du programme et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE MONTREDON. Désignation d’un représentant de la Communauté à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12/ OPERATION CŒURS DE VILLES – REAMENAGEMENT DE LA PLACE CHAMPOLLION A FIGEAC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

13/ PROGRAMME HABITAT – IMMEUBLE CIRGANIOL A SAINT-JEAN MIRABEL. Marché de travaux. Conclusion d’un avenant au lot maçonnerie. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14/ REHABILITATION DU CINEMA Charles BOYER A FIGEAC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

15/ REAMENAGEMENT DU COMPLEXE NAUTIQUE DE FIGEAC. Adoption du programme.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Régime indemnitaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création du grade d’agent administratif qualifié.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

18/ Questions diverses.
Opération cœur de village – Commune de MARCILHAC-SUR-CELE – 1ère tranche éclairage public.
Signature d’un marché de maîtrise d’œuvre avec la DDE.