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Ordre du jour

Conseil de Communauté du mercredi 25 février 2004

à 21 heures – Espace François Mitterrand à FIGEAC

 

1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2004

2/ BUDGET 2004. OUVERTURE DE CREDITS permettant le versement d’avances de subventions au profit du Centre culturel, de l’Office de tourisme, du Centre intercommunal d’action sociale et de l’Ecole de musique. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

3/ BUDGET 2004. OUVERTURE DE CREDITS permettant le règlement de travaux d’étanchéité réalisés en urgence sur l’Office intercommunal des sports. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

4/ PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES. 1ère tranche. Secteur de CAMBES Sud. Demande d’autorisation de lotir. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

5/ PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Autorisation de lotir. Conclusion d’un contrat en vue de la réalisation du dossier d’autorisation de lotir. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

6/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES. Cession du fonds de commerce bar-restaurant-épicerie. Agrément de la Communauté de Communes pour la cession du bail commercial. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE. 2ème tranche. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

8/ CHENIL DE NAYRAC. Mise aux normes des installations. Lancement d’une consultation en vue de la désignation d’un maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE PLANIOLES. 2ème tranche. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ DISPOSITIF D’AIDES AUX FACADES. Paiement des aides engagées par la commission d’attribution et non versées. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Signature d’une convention de partenariat entre la Communauté de Communes, la Caisse d’Allocations Familiales, le Centre intercommunal d’action sociale, le Point Information Jeunesse et l’Office intercommunal du sport pour le fonctionnement de l’espace jeunes. Adoption du règlement intérieur de l’établissement. REPORTE.

12/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Définition des besoins et lancement de la procédure de consultation en vue de l’acquisition du mobilier et des équipements. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

13/ VILLAGES.TIC. POINTS MULTIMEDIAS EN MILIEU RURAL. Lancement de la procédure de consultation en vue de l’acquisition du matériel (informatique et mobilier). Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE. NUMERISATION DU CADASTRE à l’échelle départementale. Participation de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ Questions diverses.