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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 25 octobre 2004

à 21 heures – Espace F. Mitterrand à FIGEAC

 

1/ COMPETENCES COMMUNAUTAIRES – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE. Précision et redéfinition de certaines compétences. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

2/ BUDGET 2004. Reprise des résultats de l’exercice 2003. Diverses décisions modificatives.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

3/ BUDGET 2004 – Versement d’un fonds de concours à la Commune de FIGEAC. Fonctionnement de l’Espace F. Mitterrand (utilisation par le Centre culturel intercommunal et l’Office intercommunal des sports).
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

4/ BUDGET 2004 – Versement d’un fonds de concours à la Commune de CAJARC. Abonnement aux programmes de vidéo transmission haute résolution. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

5/ BUDGET 2004 – Versement d’un fonds de concours à la Commune de CAMBES. Réalisation du collecteur principal et de la station d’épuration de la Commune. Rejet des eaux usées du Parc intercommunal d’activités économiques.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

6/ BUDGET 2004 – CONTRAT TEMPS LIBRE. Adoption des aides individuelles aux différents organismes.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE

7/ ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PAYS EST-QUERCY. Désignation des représentants de la Communauté de Communes à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

8/ ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PAYS EST-QUERCY. Convention d’articulation des missions entre l’Association et le Parc Naturel Régional des Causses du Quercy. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

9/ PARC INTERCOMMUNAL D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Fixation du prix de vente des terrains - Secteur de CAMBES Sud. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN

10/ PARC INTERCOMMUNAL D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Sollicitation de déclaration d’utilité publique du projet – Secteur de CAMBES. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN

11/ PARC INTERCOMMUNAL D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Conclusion d’un marché d’étude de définition d’une image et d’élaboration d’une stratégie de communication et de promotion. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

12/ PEPINIERE D’ENTREPRISES. Marché de travaux. Reconsultation suite à procédure partiellement infructueuse. Autorisation du Président à signer les marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

13/ OPERATION CŒUR DE VILLE. Réaménagement de la Place Champollion à FIGEAC – Lancement de la consultation en vue de la désignation d’un maître d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

14/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE FOURMAGNAC. Marchés de travaux – Résultats de l’appel d’offres – Autorisation du Président à signer les marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

15/ PROGRAMME HABITAT. REHABILITATION IMMEUBLE CIRGANIOL A SAINT-JEAN MIRABEL. Marché de travaux. Pénalités de retard. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

16/ REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER A FIGEAC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’oeuvre.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

17/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Création du Comité de pilotage. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE

18/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Adoption du règlement intérieur – Création d’une régie de recettes.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE

19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – SERVICE DE L’ADMINISTRATION GENERALE. Création d’un poste de rédacteur territorial. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

20/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Fixation de la journée de solidarité pour le financement des actions en faveur de l’autonomie des personnes âgées ou handicapées. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

21/ Signature d’une convention de partenariat entre la Communauté de Communes et la Trésorerie de FIGEAC.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

22/ QUESTIONS DIVERSES.

A/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE – 2ème TRANCHE – Modification du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO

B/ CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE – Communication du rapport d’activités 2003.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

C/ INFORMATION – FEDERATION LEO LAGRANGE – Remplacement du Directeur des affaires culturelles.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

D/ INFORMATION – Communication des premières données de fréquentation de l’espace jeunes
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE