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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 27 mars 2006

à 21 h 00 - Salle des fêtes de PLANIOLES

 

1/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2006. Adoption du taux de taxe professionnelle unique et du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ BUDGET 2006. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS. Récapitulatif des crédits inscrits. Rappel des conditions de versement. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ SYNDICAT MIXTE DE LA MAISON DE LA FORMATION. Approbation des statuts. Désignation des représentants de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ QUERCYPOLE. Vente du lot n° 4 à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Lot.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

5/ QUERCYPOLE. Aménagement d’un central téléphonique en vue de la desserte en très haut débit. Approbation du projet. Mission de maîtrise d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

6/ QUERCYPOLE. Installation de l’Entreprise MCM CONSTRUCTIONS. Vente du lot n° 3 à la SCI LES BORMES.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ CONSTITUTION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOT DEVELOPPEMENT. AMENAGEMENT. Adoption des statuts définitifs. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES. Aménagement du parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ REHABILITATION DES ESPACES D’ACCUEIL ET DE LA SALLE DE CINEMA C. BOYER A FIGEAC. Prise en compte des observations émises lors de l’instruction du permis de construire. Modification de l’enveloppe financière et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

10/ CHENIL INTERCOMMUNAL. Signature d’une convention de fonctionnement avec le Mouvement Associatif de Sauvegarde des Animaux du Quercy. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

11/ BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE. Simplification des tarifs. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de technicien supérieur territorial.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’agent d’animation qualifié affecté à l’espace jeunes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE suite aux créations de postes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. MEDECINE PROFESSIONNELLE.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17/ Questions diverses.