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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 30 août 2004

à 21 heures – Salle Balène à FIGEAC

 

1/ ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU PAYS QUERCY-ROUERGUE. Adoption de la charte de développement du Pays « Est Quercy » – Approbation du périmètre du Pays « Est Quercy » - Adhésion à l’association pour le développement du Pays « Est Quercy ».
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

2/ CIAS. Versement d’une subvention exceptionnelle d’aide au déménagement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

3/ CHENIL DE NAYRAC. Mise aux normes des installations – Rectification du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO

4/ PROGRAMME HABITAT – REHABILITATION DE L’IMMEUBLE CIRGANIOL DE SAINT JEAN-MIRABEL. Avenant au marché de travaux Lot n° 8 (carrelage) et avenant de prolongation de délais.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

5/ INDEMNITES DE FONCTION DES PRESIDENTS ET VICE-PRESIDENTS.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

6/ QUESTIONS DIVERSES.

A/ DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE – Mouvement de crédits en investissement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER