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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 30 octobre 2006

à 21 h 00 - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ ADHESION DES COMMUNES DE BAGNAC-SUR-CELE, CAPDENAC-GARE ET SAINT-PERDOUX à la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ STATUTS COMMUNAUTAIRES – Proposition de modifications relatives à la composition du Conseil et à la composition et au rôle du Bureau de la Communauté.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. Proposition de modifications. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ MAISON DES SERVICES PUBLICS DE L’INTERCOMMUNALITE. Marchés de travaux. Actualisation des prix. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5/ QUERCYPOLE. Vente des lots n° 4 (Chambre de Commerce et d’Industrie) et n° 6 (PMA). Prise en compte des superficies réelles. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

6/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 1 du lotissement « la Blancardie 2 » à la SCI SOULERY. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ QUERCYPOLE – Aménagement du secteur de CAMBES-Sud. Tranche conditionnelle. Etablissement d’une servitude conventionnelle de passage. Versement d’une indemnité compensatrice. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8/ QUERCYPOLE – Conclusion d’un marché à bons de commande pour la réalisation de plateformes, voiries et réseaux tertiaires. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil de Communauté. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

9/ CALFATECH – Contrats de domiciliation. Fixation du montant de la redevance à percevoir. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10/ CALFATECH – Accueil de l’Entreprise PMA dans les ateliers. Travaux de renforcement de puissance électrique. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME – Point sur la taxe de séjour. Proposition décision budgétaire modificative n° 3. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

12/ ETUDES CŒURS DE VILLAGES DE LENTILLAC SAINT-BLAISE, MARCILHAC/CELE ET SAINT-PIERRE TOIRAC ; ETUDE URBAINE DE CAMBES. Point sur les marchés attribués (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

13/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAJARC – Point sur la procédure de passation des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14/ LOGEMENT-HABITAT – Proposition de lancement d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH). Lancement de la procédure en vue de confier une étude « Programme d’Intérêt Général » et pré-opérationnelle d’OPAH.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS et de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Lancement des études de diagnostic (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil). Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

16/ REAMENAGEMENT DU COMPLEXE NAUTIQUE DE FIGEAC – Point sur la procédure de passation des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

17/ REAMENAGEMENT DES ESPACES D’ACCUEIL DE LA PISCINE DE CAJARC – Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

18/ BUDGET 2006 – Ventilation des fonds du Contrat Temps Libre et du Contrat Educatif Local. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

19/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Accueil d’une radio associative.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

20/ BUDGET 2006. Versement de subventions exceptionnelles. Utilisation des crédits pour dépenses imprévues de fonctionnement (décision budgétaire modificative n° 4).
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

21/ REHABILITATION DES ESPACES D’ACCUEIL ET DE LA SALLE DE CINEMA DE FIGEAC. Conclusion du lot peinture. Proposition d’avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

22/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Service Public de l’Assainissement Non Collectif. Création d’un poste d’Agent des services techniques. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

23/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Création d’un poste d’Agent d’animation. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

24/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Remplacement d’un agent en congés de maternité. Création d’un poste d’agent non titulaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

25/ Questions diverses.

A/ Couverture haut-débit du territoire intercommunal. Délégation de maîtrise d’ouvrage des Communes concernées à la Communauté de Communes en vue d’organiser la procédure de passation des marchés de travaux visant à établir un réseau haut-débit.