Écrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site www.grand-figeac.fr, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est-à-dire que les pages du site www.grand-figeac.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Communauté de Communes du Grand-Figeac.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermedia. La Communauté de Communes du Grand-Figeac décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de la Communauté de Communes du Grand-Figeac est régie par le droit français.
Communauté de Communes du Grand-Figeac – 2 rue Germain Petitjean, 46100 FIGEAC.
Directeur de la publication : M. le Président Vincent LABARTHE
Tél. 33 (0)5 65 11 22 76
secretariat.general@grand-figeac.fr
Éditeur :
Communauté de Communes du Grand-Figeac
2 rue Germain Petitjean
46100 FIGEAC
Grand-Figeac : journal de la Communauté de Communes
ISSN : 2417-0593
Commentaires, remarques et suggestions
secretariat.general@grand-figeac.fr
Ce site a été conçu et réalisé par la Communauté de Communes du Grand-Figeac.
Il est mis à jour par la Communauté de Communes du Grand-Figeac.
Toute les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Responsable de la publication : M. Vincent LABARTHE Président de la Communauté de Communes du Grand-Figeac.
Communauté de Communes du Grand-Figeac
2 rue Germain Petitjean
46100 FIGEAC
Tél. 33 (0)5 65 11 22 76
secretariat.general@grand-figeac.fr
Pour plus d’informations concernant la protection de la vie privée, vous pouvez consulter le site de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) www.cnil.fr.